Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NovaBiom
/
NOVABIOM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVABIOM
NovaBiom, SAS

Numéro de dépôt :
4298862
Date de dépôt :
13/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2026
NOVABIOM de NovaBiom

Présentation de la marque NOVABIOM

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NovaBiom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVABIOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NovaBiom domicilié(e) Ferme de Vauventriers - 28300 - Champhol - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 442 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NovaBiom, M. Manoël Couprie domicilié(e) ferme de Vauventriers - 28300 - Vauventriers - France.

La marque NOVABIOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298862.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVABIOM arrivera à expiration en date du 13 septembre 2026.

NovaBiom a également déposé les autres marques suivantes : NOVATHERM , NOVAMULCH


NovaBiom, SAS - Ferme de Vauventriers - 28300 - Champhol - France - SIREN 494442916


NovaBiom, M. Manoël Couprie - ferme de Vauventriers - 28300 - Vauventriers - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Combustibles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.